Edition : Arlindo VARELA DE BARROS
Pour tout contact concernent relativeùent les commendes et obtenir des information sur l'auteur, adressez votre lettre à l'adresse ci-dessous :
( En transfert d’adresse actuellement ) / FRANCE,
SIRET: 393977046 00084 / ISBN: 978-2-9509838
Conditions générales de vente en ligne
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société:Arlindo VARELA DE BARROS dont le siège social est à:( En transfert d’adresse actuellement )/ FRANCE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro: Siret: 393 977 046 00084 ci-après dénommée "Arlindo VAR ELA DE BARROS" et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de "Arlindo VARELA DE BARROS " .
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la Société Arlindo VARELA DE BARROS, et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de la Société Arlindo VARELA DE BARROS, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la Société Arlindo VARELA DE BARROS.
La Société Arlindo VARELA DE BARROS se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de la Société Arlindo VARELA DE BARROS.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur; pour certains d’entre eux, portant la mention DF, l’acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possible, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services proposés.
La Société Arlindo VARELA DE BARROS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués comprennent (oucomprennent pas) les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les Dom-Tom ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. Et pour les autres payes, il sera appliqué les tarifs en vigueur selon la localité ainsi que le mode de transport utilisé
Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement:
*la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;
*le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
*sa commande après l'avoir vérifiée;
*le paiement dans les conditions prévues;
*sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept (7) jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange, sans pénalité s'il y a une anomalie à l'exception des frais de retour.
Modalités de paiement
Le paiement intégral pour les articles et certains services proposéent sont exigibles à la commande.
Les paiements seront effectués par carte bancaire ou par le biais de votre compte professionnel ou personnel «». Et ils seront réalisés par le biais du système sécurisé de paiement en ligne «» qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture électronique ou sur papier faisant ressortir la TVA.
Livraisons
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de la Société Arlindo VARELA DE BARROS
. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet telle que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autre problème involontaire.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de la Société Arlindo VARELA DE BARROS sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la Société Arlindo VARELA DE BARROS
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la Société Arlindo VARELA DE BARROS.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Les acheteurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 61978.
Le traitement automatisé d’informations y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL … et enregistrée.
Archivage - Preuve
.La Société Arlindo VARELA DE BARROS archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'articledu Code civil.
Les registres informatisés de .La Société Arlindo VARELA DE BARROS seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris,
nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.*
